ARRÊTÉ du 29 avril 2015

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

La liste des races des espèces bovine, ovine, caprine et porcine reconnues en application de l'article D. 653-10 du code rural et de la pêche maritime (Liste des races d'animaux reconnues en France et gestion des ressources zoogénétiques) susvisé est fixée en annexe du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 13 mai 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des races animales reconnues en France

Résumé. Un arrêté du 29 avril 2015 liste les races officielles de bovins, ovins, caprins et porcins en France.

La liste des races des espèces bovine, ovine, caprine et porcine reconnues en application de l'article D. 653-10 du code rural et de la pêche maritime (Liste des races d'animaux reconnues en France et gestion des ressources zoogénétiques) susvisé est fixée en annexe du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 13 mai 2015

Source : Légifrance