Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des spécialités sportives
Résumé. Les mentions de spécialités sportives sont mises à jour pour inclure le basket-ball, le football, le handball, le rugby à XIII et XV, et ajouter le volley-ball.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 7 juillet 2006Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 7 juillet 2006Art. 2