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Arrêté du 7 juillet 2006

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Cette spécialité est délivrée au titre de mentions dont la liste est ainsi définie :

  • basket-ball ;
  • football ;
  • handball ;
  • hockey ;
  • rugby à XIII ;
  • rugby à XV ;
  • volley-ball.

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Abrogé31 juillet 2022

Créé le 28 juillet 2006 · Abrogé le 31 juillet 2022

Cette spécialité est délivrée au titre de mentions dont la liste est ainsi définie :

  • basket-ball ;
  • football ;
  • handball ;
  • hockey ;
  • rugby à XIII ;
  • rugby à XV ;
  • volley-ball.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 28 juillet 2006 au jeudi 30 mai 2013

Source : Légifrance