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Abrogé31 juillet 2022

Créé le 28 juillet 2006 · En vigueur du 31 mai 2013 au 30 juillet 2022

Cette spécialité est délivrée au titre de mentions dont la liste est ainsi définie :

  • basket-ball ;
  • football ;
  • handball ;
  • hockey ;
  • rugby à XIII ;
  • rugby à XV ;
  • volley-ball.

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 31 juillet 2022

Abrogé parArrêté du 25 juin 2020art. 2

En vigueur du vendredi 31 mai 2013 au samedi 30 juillet 2022

Modifié parArrêté du 29 avril 2013art. 1

En vigueur du vendredi 28 juillet 2006 au jeudi 30 mai 2013