A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 7 juillet 2006Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 7 juillet 2006Art. 2
1 version
1 modifié
Section précédente
Section parente
Section suivante
Arrêté du 29 avril 2013
La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,
Vu l'arrêté du 7 juillet 2006 portant création de la spécialité « activités sports collectifs » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 11 avril 2013,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 7 juillet 2006Art. Annexe II → Version 2Arrêté du 7 juillet 2006Art. Annexe V → Version 2
- Arrêté du 7 juillet 2006Art. Annexe II, Art. Annexe V
1 version
2 modifiés
Créé le 31 mai 2013
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 29 avril 2013.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre