Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout du département de la Drôme aux emplois de secrétaire général
Résumé. L'arrêté ajoute le département de la Drôme à la liste des emplois de secrétaire général.
A modifié les dispositions suivantes :