Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 3 de l'arrêté du 21 décembre 2022
Résumé Cet article modifie les emplois de secrétaire général et de directeur de cabinet en ajoutant et supprimant des départements.
L'article 3 de l'arrêté du 21 décembre 2022 susvisé est ainsi modifié :
1° Sous le titre : « Emplois de secrétaire général », après l'alinéa : « DOUBS »,
il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
« DRÔME » ;
2° Sous le titre : « Emplois de directeur de cabinet », l'alinéa : « NORD » est supprimé.
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