Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Changement de nom du service STEMO Drôme-Ardèche
Résumé. Le service territorial éducatif de milieu ouvert Drôme-Ardèche change de nom pour inclure Privas.
A modifié les dispositions suivantes :