En vigueur depuis le 1 novembre 2023
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Correspondance des épreuves et unités du baccalauréat professionnel spécialité « Métiers de la mode - vêtements »
La correspondance entre, d'une part, les épreuves et unités de l'examen organisé conformément à l'arrêté du 19 mai 2009 modifié portant création du baccalauréat professionnel spécialité « Métiers de la mode - vêtements » et, d'autre part, les épreuves et unités de l'examen organisé conformément au présent arrêté est précisée en annexe VI du présent arrêté.
Toute note conservée selon les règles fixées aux articles D. 337-78 (Conditions pour obtenir le baccalauréat professionnel) et D. 337-79 (Choix de l'examen et conservation des notes pour le bac pro) du code de l'éducation est ainsi reportée sur l'unité correspondante de l'examen organisé selon les dispositions du présent arrêté.