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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Création du STEMOI Sud Seine-et-Marne Melun Vaux-le-Pénil
Résumé. Le service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion Sud Seine-et-Marne Melun Vaux-le-Pénil est créé et composé de quatre unités éducatives.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 avril 2010Art. 1 : Création d'un service éducatif pour la jeunesse à Melun
→ Version 3 : Changement d'adresse et extension du nom du STEMOI Sud Seine-et-MarneArrêté du 9 avril 2010Art. 3 : Organisation d'un service éducatif en Seine-et-Marne
→ Version 5 : Modification des dénominations et conditions d'âge
→ Version 3 : Changement d'adresse et extension du nom du STEMOI Sud Seine-et-MarneArrêté du 9 avril 2010Art. 3 : Organisation d'un service éducatif en Seine-et-Marne
→ Version 5 : Modification des dénominations et conditions d'âge
- Arrêté du 9 avril 2010Art. 1, Art. 3