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Arrêté du 28 septembre 2020

modifiant l'arrêté du 17 janvier 2019 fixant le programme de l'enseignement de français de la classe de seconde générale et technologique et de la classe de première des voies générale et technologique

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des règles de l'éducation nationale

Résumé. Un arrêté modifie les règles de l'éducation nationale et prévoit la publication d'un autre arrêté.

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 (Délai d'application des programmes scolaires) ;

Vu l'arrêté du 17 janvier 2019 modifié fixant le programme de l'enseignement de français de la classe de seconde générale et technologique et de la classe de première des voies générale et technologique ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 17 septembre 2020,

Arrête :

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Modification des annexes de l'arrêté du 17 janvier 2019

Résumé. L'arrêté modifie les annexes des règles de l'éducation nationale.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 9 octobre 2020

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 28 septembre 2020 doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 28 septembre 2020.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement scolaire,

E. Geffray

En vigueur depuis le vendredi 9 octobre 2020

Arrêté du 28 septembre 2020
Article 1
Article 2