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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation d'un arrêté sur les plantes ornementales
Résumé. Un arrêté de 2001 sur la santé des plantes ornementales est annulé.
L'arrêté du 9 août 2001 relatif à l'état sanitaire et à l'identité et la pureté des matériels de multiplication de plantes ornementales est abrogé.