Arrêté du 28 septembre 2017

Article 1

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Article 1

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, les cahiers des charges de label rouge suivants :

- n° LA 05/69 " Poulet noir fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

- n° LA 10/80 " Dinde de Noël fermière élevée en plein air, entière, fraîche ou surgelée " ;

- n° LA 03/82 " Pintade fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée " ;

  • n° LA 01/84 " Poulet jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 05/84 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

- n° LA 02/85 " Canard fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

- n° LA 17/88 " Chapon noir fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

- n° LA 56/88 " Poulet jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

- n° LA 20/90 " Caille fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée " ;

- n° LA 10/92 " Poularde noire fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée " ;

- n° LA 02/93 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

- n° LA 19/94 " Chapon de pintade fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

- n° LA 20/97 " Oie fermière élevée en plein air, entière, fraîche ou surgelée " ;

- n° LA 26/99 " Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

- n° LA 17/00 " Chapon jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

- n° LA 08/05 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

- n° LA 04/06 " Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

- n° LA 05/06 " Chapon jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

  • n° LA 23/06 " Poulet noir fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 04/13 " Poularde jaune fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée " ;
  • n° LA 10/14 " Mini-chapon fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais et surgelé " ;

- n° LA 11/14 " Poulet jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

- n° LA 12/14 " Poulet noir fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé ".

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 7 octobre 2017 · Dernière version le 23 juin 2023

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Homologation de labels pour les volailles fermières

Résumé. Un arrêté homologue des cahiers des charges pour plusieurs types de volailles fermières élevées en plein air, comme le poulet, la dinde et le canard.

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, les cahiers des charges de label rouge suivants :

- n° LA 05/69 " Poulet noir fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

- n° LA 10/80 " Dinde de Noël fermière élevée en plein air, entière, fraîche ou surgelée " ;

- n° LA 03/82 " Pintade fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée " ;

  • n° LA 01/84 " Poulet jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 05/84 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

- n° LA 02/85 " Canard fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

- n° LA 17/88 " Chapon noir fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

- n° LA 56/88 " Poulet jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

- n° LA 20/90 " Caille fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée " ;

- n° LA 10/92 " Poularde noire fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée " ;

- n° LA 02/93 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

- n° LA 19/94 " Chapon de pintade fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

- n° LA 20/97 " Oie fermière élevée en plein air, entière, fraîche ou surgelée " ;

- n° LA 26/99 " Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

- n° LA 17/00 " Chapon jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

- n° LA 08/05 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

- n° LA 04/06 " Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

- n° LA 05/06 " Chapon jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

  • n° LA 23/06 " Poulet noir fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 04/13 " Poularde jaune fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée " ;
  • n° LA 10/14 " Mini-chapon fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais et surgelé " ;

- n° LA 11/14 " Poulet jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

- n° LA 12/14 " Poulet noir fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé ".

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 23 juin 2023

Modifié parArrêté du 13 juin 2023art. 5 : Homologation de cahiers des charges de labels rouges pour volailles

En résumé. Suppression de trois cahiers des charges de label rouge pour des volailles fermières.

En vigueur du samedi 7 octobre 2017 au jeudi 22 juin 2023

Source : Légifrance