Arrêté du 28 septembre 2017

Article 1

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Article 1

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, les cahiers des charges de label rouge suivants :

- n° LA 13/91 " Poularde jaune fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée " ;

  • n° LA 09/93 " Oie fermière élevée en plein air, entière, fraîche ou surgelée " ;
  • n° LA 02/97 " Chapon de pintade fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

- n° LA 03/97 " Chapon jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

- n° LA 09/04 " Canette et canard de Barbarie fermiers élevés en plein air, entiers et découpes, frais ou surgelés " ;

- n° LA 09/14 " Mini-chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé ".

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 7 octobre 2017 · Dernière version le 19 décembre 2025

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Homologation de labels rouges pour des volailles

Résumé. Un arrêté homologue six cahiers des charges de label rouge pour des volailles élevées en plein air.

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, les cahiers des charges de label rouge suivants :

- n° LA 13/91 " Poularde jaune fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée " ;

  • n° LA 09/93 " Oie fermière élevée en plein air, entière, fraîche ou surgelée " ;
  • n° LA 02/97 " Chapon de pintade fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

- n° LA 03/97 " Chapon jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

- n° LA 09/04 " Canette et canard de Barbarie fermiers élevés en plein air, entiers et découpes, frais ou surgelés " ;

- n° LA 09/14 " Mini-chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé ".

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 19 décembre 2025

Modifié parArrêté du 5 décembre 2025art. 3 : Homologation de cahiers des charges de labels rouges pour volailles

En résumé. L'article supprime l'homologation du label rouge pour la dinde de Noël fermière élevée en plein air.

En vigueur du dimanche 16 août 2020 au jeudi 18 décembre 2025

Modifié parArrêté du 6 août 2020art. 2 : Homologation de cahiers des charges de labels rouges pour volailles

En résumé. Quatre labels de volailles ont été retirés de la liste des cahiers des charges homologués.

En vigueur du samedi 31 août 2019 au samedi 15 août 2020

Modifié parArrêté du 26 août 2019art. 2

En résumé. Deux labels de poulet (blanc et jaune) ont été retirés de la liste des cahiers des charges homologués.

En vigueur du samedi 7 octobre 2017 au vendredi 30 août 2019

Source : Légifrance