Arrêté du 28 septembre 2017

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, les cahiers des charges de label rouge suivants :

- n° LA 08/11 " Poulet blanc fermier élevé en liberté, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 7 octobre 2017 · Dernière version le 23 mai 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Homologation de cahiers des charges pour le label rouge du poulet blanc fermier

Résumé. Un arrêté homologue les cahiers des charges pour le label rouge du poulet blanc fermier élevé en liberté.

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, les cahiers des charges de label rouge suivants :

- n° LA 08/11 " Poulet blanc fermier élevé en liberté, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 23 mai 2026

Modifié parArrêté du 19 mai 2026art. 2 : Modification des cahiers des charges de label rouge pour les volailles

En résumé. Suppression de plusieurs références de labels rouges pour des volailles, notamment des poulets, pintades, dindes et chapons.

En vigueur du mercredi 20 février 2019 au vendredi 22 mai 2026

Modifié parArrêté du 12 février 2019art. 2 (V) : Suppression d'un Label Rouge pour la caille

En résumé. Le label rouge pour la caille jaune fermière a été retiré de la liste des cahiers des charges homologués.

En vigueur du dimanche 14 janvier 2018 au mardi 19 février 2019

Modifié parArrêté du 4 janvier 2018art. 2 (V) : Suppression d'un label rouge pour un type de poulet

En résumé. Un cahier des charges de label rouge pour le poulet jaune fermier a été supprimé de la liste homologuée.

En vigueur du samedi 7 octobre 2017 au samedi 13 janvier 2018

Source : Légifrance