Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du référentiel de connaissances pour l'examen de conducteur VTC
Résumé. L'article modifie le référentiel de connaissances pour l'examen de conducteur de VTC, incluant des règles sur la réglementation, la sécurité routière, la gestion, le développement commercial et les langues.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 février 2016Art. Annexe I → Version 2
- Arrêté du 2 février 2016Art. Annexe I