Article 2
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modifications des articles 9, 12, 13 et 14 de l'arrêté du 5 août 2024 pour les collèges A et B de certaines sous-sections du conseil national des universités
Résumé Certaines règles de l'arrêté du 5 août 2024 sont remplacées par de nouvelles règles.
Les trois derniers alinéas de l'article 9 et les articles 12,13 et 14 de l'arrêté du 5 août 2024 susvisé sont abrogés en ce qui concerne le collège A de la sous-section du conseil national des universités 52-02-chirurgie digestive et le collège B de la sous-section du conseil national des universités 44-03-biologie cellulaire, et sont remplacés par les dispositions prévues aux articles 3 à 6 du présent arrêté.
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