Arrêté du 5 août 2024

Article 14

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Article 14

L'affichage dans chaque établissement des résultats du premier tour de scrutin et du nombre de sièges restant à pourvoir pour l'éventuel second tour de scrutin a lieu le vendredi 8 novembre 2024.
L'affichage dans chaque établissement des résultats du second tour de scrutin a lieu le vendredi 13 décembre 2024.
Les résultats définitifs peuvent être consultés sur le site internet https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr à la rubrique « ressources humaines », « concours, emploi et carrières » puis « personnel enseignant du supérieur et chercheurs », « les enseignants-chercheurs des disciplines de santé », « Conseil national des universités pour les disciplines de santé », dès la fin des opérations de dépouillement.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 14 août 2024 · Dernière version le 2 novembre 2024

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dates d'affichage des résultats des scrutins

Résumé. Les résultats des élections seront affichés dans chaque établissement et en ligne à des dates précises.

L'affichage dans chaque établissement des résultats du premier tour de scrutin et du nombre de sièges restant à pourvoir pour l'éventuel second tour de scrutin a lieu le vendredi 8 novembre 2024.
L'affichage dans chaque établissement des résultats du second tour de scrutin a lieu le vendredi 13 décembre 2024.
Les résultats définitifs peuvent être consultés sur le site internet https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr à la rubrique « ressources humaines », « concours, emploi et carrières » puis « personnel enseignant du supérieur et chercheurs », « les enseignants-chercheurs des disciplines de santé », « Conseil national des universités pour les disciplines de santé », dès la fin des opérations de dépouillement.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 2 novembre 2024

En résumé. Aucun changement n'a été apporté entre les deux versions de l'article.

En vigueur du mercredi 14 août 2024 au vendredi 1 novembre 2024

Source : Légifrance