JORF n°0257 du 5 novembre 2013

Arrêté du 28 octobre 2013

La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2, R. 221-12, R. 221-13 et A. 231-3 à A. 231-8 ;

Sur propositions des directeurs techniques nationaux,

Arrête :

Article 1

A compter du 1er novembre 2013, sont inscrits sur la liste des partenaires d'entraînement les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :
― badminton ;
― boxe ;
― équitation ;
― escrime ;
― judo-jujitsu, kendo et disciplines associées ;
― karaté et disciplines associées ;
― lutte ;
― natation ;
― pelote basque ;
― rugby à XIII ;
― ski nautique ;
― sport adapté ;
― taekwondo et disciplines associées ;
― tennis ;
― tennis de table.

1 version

Article 2

La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

1 version

Article 3

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 28 octobre 2013.

Pour la ministre et par délégation :

L'adjointe au directeur des sports,

chef de service,

C. Sagnac

Nota. ― Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site internet relevant du ministère chargé des sports (http://www.sports.gouv.fr).