Arrêté du 28 octobre 2009

Article 16

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Article 16

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 18 mars 1992

Art. 2

- Arrêté du 17 juillet 1987

Art. 7

- Arrêté du 18 mars 1992

- Arrêté du 17 juillet 1987

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 17 juillet 1987

Art. 16, Art. 17

- Arrêté du 18 mars 1992

Art. 3, Art. 5, Art. 6, Art. 11, Art. 12, Art. 14

- Arrêté du 17 juillet 1987

- Arrêté du 18 mars 1992

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 17 juillet 1987Art. 16 : Conditions d'admission en deuxième année d'études pharmaceutiques
→ Version 3
Arrêté du 17 juillet 1987Art. 17 : Limitations des inscriptions en première année d'études pharmaceutiques
→ Version 2
Arrêté du 18 mars 1992Art. 3
- Arrêté du 17 juillet 1987
Art. 16, Art. 17
- Arrêté du 18 mars 1992
Art. 3, Art. 5, Art. 6, Art. 11, Art. 12, Art. 14
- Arrêté du 17 juillet 1987
- Arrêté du 18 mars 1992

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