Arrêté du 28 novembre 2008

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 26 janvier 2004 susvisé est modifié conformément aux articles 2 (Modification des attributions du secrétaire général) à 8 (Modification des missions de la sous-direction des personnels) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 1 décembre 2008

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Modification d'un arrêté de 2004

Résumé. Un arrêté de 2004 est mis à jour avec des modifications apportées par un nouvel arrêté.

L'arrêté du 26 janvier 2004 susvisé est modifié conformément aux articles 2 (Modification des attributions du secrétaire général) à 8 (Modification des missions de la sous-direction des personnels) du présent arrêté.

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