Arrêté du 28 novembre 1994

Article 4

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Article 4

Sur l'un et l'autre des diplômes établis conformément aux modèles annexés au présent arrêté, la rubrique en doit être remplie ainsi qu'il suit :

Respectivement pour le baccalauréat général :

Série ES : économique et sociale ;

Série L : littéraire ;

Série S : scientifique.

Et pour le baccalauréat technologique :

Série ST2S : sciences et technologies de la santé et du social ;

Série STD 2A : sciences et technologies du design et des arts appliqués.

Série STI2D : sciences et technologies de l'industrie et du développement durable :

― spécialité : architecture et construction ;

― spécialité : énergies et environnement ;

― spécialité : innovation technologique et éco-conception ;

― spécialité : systèmes d'information et numérique.

Série STL : sciences et technologies de laboratoire :

― spécialité : biotechnologies ;

― spécialité : sciences physiques et chimiques en laboratoire.

Série STMG : sciences et technologies du management et de la gestion :

Spécialité : gestion et finance ;

Spécialité : mercatique (marketing) ;

Spécialité : ressources humaines et communication ;

Spécialité : systèmes d'information de gestion.

Série TMD : techniques de la musique et de la danse :

– Option instrument ;

– Option danse.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 septembre 2015

Créé le 15 décembre 1994 · Abrogé le 1 septembre 2015

Sur l'un et l'autre des diplômes établis conformément aux modèles annexés au présent arrêté, la rubrique en doit être remplie ainsi qu'il suit :

Respectivement pour le baccalauréat général :

Série ES : économique et sociale ;

Série L : littéraire ;

Série S : scientifique.

Et pour le baccalauréat technologique :

Série ST2S : sciences et technologies de la santé et du social ;

Série STD 2A : sciences et technologies du design et des arts appliqués.

Série STI2D : sciences et technologies de l'industrie et du développement durable :

― spécialité : architecture et construction ;

― spécialité : énergies et environnement ;

― spécialité : innovation technologique et éco-conception ;

― spécialité : systèmes d'information et numérique.

Série STL : sciences et technologies de laboratoire :

― spécialité : biotechnologies ;

― spécialité : sciences physiques et chimiques en laboratoire.

Série STMG : sciences et technologies du management et de la gestion :

Spécialité : gestion et finance ;

Spécialité : mercatique (marketing) ;

Spécialité : ressources humaines et communication ;

Spécialité : systèmes d'information de gestion.

Série TMD : techniques de la musique et de la danse :

– Option instrument ;

– Option danse.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 21 août 2005 au lundi 3 septembre 2012

En vigueur du jeudi 15 décembre 1994 au samedi 20 août 2005

Source : Légifrance