Arrêté du 28 novembre 1994

Article 4

Abrogé1 septembre 2015

Créé le 15 décembre 1994 · En vigueur du 17 juillet 2014 au 31 août 2015

Sur l'un et l'autre des diplômes établis conformément aux modèles annexés au présent arrêté, la rubrique en doit être remplie ainsi qu'il suit :

Respectivement pour le baccalauréat général :

Série ES : économique et sociale ;

Série L : littéraire ;

Série S : scientifique.

Et pour le baccalauréat technologique :

Série ST2S : sciences et technologies de la santé et du social ;

Série STD 2A : sciences et technologies du design et des arts appliqués.

Série STI2D : sciences et technologies de l'industrie et du développement durable :

― spécialité : architecture et construction ;

― spécialité : énergies et environnement ;

― spécialité : innovation technologique et éco-conception ;

― spécialité : systèmes d'information et numérique.

Série STL : sciences et technologies de laboratoire :

― spécialité : biotechnologies ;

― spécialité : sciences physiques et chimiques en laboratoire.

Série STMG : sciences et technologies du management et de la gestion :

Spécialité : gestion et finance ;

Spécialité : mercatique (marketing) ;

Spécialité : ressources humaines et communication ;

Spécialité : systèmes d'information de gestion.

Série TMD : techniques de la musique et de la danse :

– Option instrument ;

– Option danse.

Historique des versions

Abrogé depuis le mardi 1 septembre 2015

Abrogé parARRÊTÉ du 31 mars 2015art. 7 (VD)

En vigueur du jeudi 17 juillet 2014 au lundi 31 août 2015

Modifié parARRÊTÉ du 1er juillet 2014art. 2

En vigueur du mardi 4 septembre 2012 au mercredi 16 juillet 2014

Modifié parArrêté du 22 juillet 2011art. 1

En vigueur du dimanche 21 août 2005 au lundi 3 septembre 2012

En vigueur du jeudi 15 décembre 1994 au samedi 20 août 2005