JORF n°104 du 4 mai 2002

Article 4

Article 4

Est radiée du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à la demande de l'obtenteur, la variété désignée ci-après :

Cette variété peut être commercialisée jusqu'au 30 juin 2004.


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Version 1

Est radiée du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à la demande de l'obtenteur, la variété désignée ci-après :

Cette variété peut être commercialisée jusqu'au 30 juin 2004.