Arrêté du 28 mars 2002

Article 5

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Article 5

Sont modifiés ainsi qu'il suit les mainteneurs des variétés suivantes :

Sont modifiés en conséquence les arrêtés :
- du 18 juillet 1995, article 1er, pour la variété Oliver ;
- du 22 février 1996, article 1er, pour la variété Jupiter ;
- du 16 avril 1997, article 1er, pour la variété Master ;
- du 6 avril 1998, article 1er, pour les variétés Lindor et Niagara ;
- du 14 avril 1999, article 1er, pour la variété Diva et article 2, pour la variété Mikael.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Sont modifiés ainsi qu'il suit les mainteneurs des variétés suivantes :

Sont modifiés en conséquence les arrêtés :
- du 18 juillet 1995, article 1er, pour la variété Oliver ;
- du 22 février 1996, article 1er, pour la variété Jupiter ;
- du 16 avril 1997, article 1er, pour la variété Master ;
- du 6 avril 1998, article 1er, pour les variétés Lindor et Niagara ;
- du 14 avril 1999, article 1er, pour la variété Diva et article 2, pour la variété Mikael.

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