Arrêté du 28 mars 1991

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Art. 1er. - L'annexe au présent arrêté détermine les recommandations aux médecins effectuant la surveillance médicale prévue aux articles

33, 34 et 35 du décret du 28 mars 1990 susvisé

et dresse la liste des examens complémentaires spécialisés.

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Art. 1er. - L'annexe au présent arrêté détermine les recommandations aux médecins effectuant la surveillance médicale prévue aux articles 33, 34 et 35 du décret du 28 mars 1990 susvisé et dresse la liste des examens complémentaires spécialisés.

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