Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de mesure du bruit des transports
Résumé. Les règles pour mesurer et représenter le bruit des transports sur les cartes de bruit sont mises à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 avril 2006Art. 2 → Version 3Arrêté du 4 avril 2006Art. 4 → Version 2
- Arrêté du 4 avril 2006Art. 2, Art. 4