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Arrêté du 7 janvier 2013

fixant le programme de l'enseignement d'histoire-géographie au cycle terminal de la série scientifique (S)

Abrogé21 janvier 2019
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Le ministre de l'éducation nationale,

Vu le code de l'éducation ;

Vu l'arrêté du 27 janvier 2010 modifié relatif à l'organisation et aux horaires du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 13 décembre 2012,

Arrête :

Abrogé21 janvier 2019

Créé le 24 janvier 2013 · Abrogé le 21 janvier 2019

Le programme de l'enseignement d'histoire-géographie au cycle terminal de la série scientifique est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.

Abrogé21 janvier 2019

Créé le 24 janvier 2013 · Abrogé le 21 janvier 2019

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2013-2014 pour la classe de première et à la rentrée de l'année scolaire 2014-2015 pour la classe terminale.

Abrogé21 janvier 2019

Créé le 24 janvier 2013 · Abrogé le 21 janvier 2019

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 7 janvier 2013.

Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-P. Delahaye

Nota. ― Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 21 février 2013 sur le site http://www.education.gouv.fr.

En vigueur du jeudi 24 janvier 2013 au dimanche 20 janvier 2019

Arrêté du 7 janvier 2013
Article 1
Article 2
Article 3