Créé le 24 janvier 2013 · Abrogé le 21 janvier 2019
Le programme de l'enseignement d'histoire-géographie au cycle terminal de la série scientifique est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
Créé le 24 janvier 2013 · Abrogé le 21 janvier 2019
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2013-2014 pour la classe de première et à la rentrée de l'année scolaire 2014-2015 pour la classe terminale.
Créé le 24 janvier 2013 · Abrogé le 21 janvier 2019
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.