Article 1
Abrogé depuis le 2019-01-21 par [object Object]
Le programme de l'enseignement d'histoire-géographie au cycle terminal de la série scientifique est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
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JORF n°0019 du 23 janvier 2013
Arrêté du 7 janvier 2013
Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 27 janvier 2010 modifié relatif à l'organisation et aux horaires du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 13 décembre 2012,
Arrête :
Article 2
Abrogé depuis le 2019-01-21 par [object Object]
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2013-2014 pour la classe de première et à la rentrée de l'année scolaire 2014-2015 pour la classe terminale.
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Article 3
Abrogé depuis le 2019-01-21 par [object Object]
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 7 janvier 2013.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-P. Delahaye
Nota. ― Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 21 février 2013 sur le site http://www.education.gouv.fr.