Article 1
Le plan masse n° 9 figurant dans les plans masses annexés à l'arrêté du 31 mai 2007 susvisé est remplacé par le plan annexé (1) au présent arrêté.
1 version
La ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales,
Vu le code de la santé publique, et notamment ses articles R. 1334-32 et suivants ;
Vu le code du sport, et notamment ses articles R. 331-35 à R. 331-44 et A. 331-16 à A. 331-21 ;
Vu l'arrêté du 31 mai 2007 portant homologation du circuit de vitesse des 24 Heures du Mans (Sarthe) ;
Vu le procès-verbal, établi le 23 mai 2008 par le représentant de la direction départementale de l'équipement de la Sarthe, certifiant la réalisation des travaux de la section commune au circuit de Maison Blanche et au circuit des 24 Heures du Mans (située entre le karting et le virage du raccordement) et la conformité du circuit des 24 Heures du Mans aux prescriptions établies par le rapporteur de la commission nationale d'examen des circuits de vitesse, transmis le 13 septembre 2007 au directeur général du syndicat mixte du circuit des 24 Heures du Mans, en vue des travaux d'agrandissement du circuit de Maison Blanche ;
Sur proposition du directeur des libertés publiques et des affaires juridiques,
Arrête :
Le plan masse n° 9 figurant dans les plans masses annexés à l'arrêté du 31 mai 2007 susvisé est remplacé par le plan annexé (1) au présent arrêté.
1 version
Le préfet de la Sarthe est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera notifié au syndicat mixte des 24 Heures du Mans et publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 28 mai 2008.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de la circulation
et de la sécurité routières,
P. Salles
(1) Ce plan peut être consulté au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, direction des libertés publiques et des affaires juridiques (sous-direction de la circulation et de la sécurité routières, bureau de la sécurité et de la réglementation routières), 1 bis, place des Saussaies, 75008 Paris, ainsi qu'à la préfecture de la Sarthe, place Aristide-Briand, 72401 Le Mans Cedex 9.