Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des mesures de sécurité pour les rentrées prématurées
Résumé. L'article modifie les règles pour gérer les rentrées prématurées ou accidentelles, en exigeant que l'opérateur prenne des mesures prioritaires pour réduire les risques au sol.
A modifié les dispositions suivantes :