Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Création et modification d'articles relatifs à la prévention des collisions
Résumé. Des règles sur la prévention des collisions ont été ajoutées et modifiées pour éviter les accidents.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 mars 2011Art. 41 → Version 2
- Arrêté du 31 mars 2011Art. 41
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 mars 2011Sct. Section 3 : Prévention des collisions
- Arrêté du 31 mars 2011Sct. Section 3 : Prévention des collisions