Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des exigences liées à la conduite des opérations
Résumé. Un article change les règles de 2011 pour ajouter de nouvelles exigences de conduite et modifier un autre article.
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 mars 2011Sct. Section 1 : Exigences liées à la conduite des opérations
- Arrêté du 31 mars 2011Sct. Section 1 : Exigences liées à la conduite des opérations
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 mars 2011Art. 39 → Version 2
- Arrêté du 31 mars 2011Art. 39