Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement des plans spécifiques par un rapport global pour la gestion environnementale
Résumé. Les plans spécifiques pour gérer les risques des missions spatiales sont remplacés par un rapport global de maîtrise des risques, incluant des mesures de réduction et des plans de prévention plus détaillés.
A modifié les dispositions suivantes :