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Suppression des articles d'un arrêté de septembre
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 septembre 2016Art. 1, Art. 2, Art. 4
Arrêté du 28 juin 2022
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 septembre 2016
Art. 1, Art. 2, Art. 4
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 septembre 2016Art. 1, Art. 2, Art. 4
Source : Légifrance
Arrêté du 9 septembre 2016 (Ab)
Création d'un service éducatif pour la jeunesse dans le Puy-de-Dôme et le Cantal
Arrêté du 9 septembre 2016 · art. 1 (Ab)
Rôle du service territorial éducatif de milieu ouvert
Arrêté du 9 septembre 2016 · art. 2 (Ab)
Création d'un service éducatif pour les jeunes
Arrêté du 9 septembre 2016 · art. 4 (Ab)