JORF n°0149 du 29 juin 2022

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification de l'arrêté du 1er juin 2021

Résumé Les dates et vaccins dans un arrêté sont mis à jour.

L'arrêté du 1er juin 2021 susvisé est ainsi modifié :
1° Au premier alinéa de l'article 4 bis, la date : « 30 juin 2022 » est remplacée par la date : « 30 septembre 2022 » ;
2° L'annexe 1 à l'article 5 est ainsi modifiée :
a) Le dernier alinéa du I est remplacé par les dispositions suivantes :

«-le vaccin à ARNm SPIKEVAX (mRNA-1273) du laboratoire Moderna » ;

b) Les deuxième et dernier alinéas du II sont remplacés par les dispositions suivantes :

«-le vaccin VAXZEVRIA du laboratoire AstraZeneca ;
«-le vaccin JCOVDEN du laboratoire Janssen. » ;

c) Le dernier alinéa du III est remplacé par les dispositions suivantes :

«-le vaccin NUVAXOVID du laboratoire Novavax » ;

3° Le dernier alinéa de l'annexe 1 bis à l'article 5 est remplacé par les dispositions suivantes :

«-le vaccin à ARNm COMIRNATY pédiatrique (BNT162b2) des laboratoires Pfizer/ BioNTech. »


Historique des versions

Version 1

L'arrêté du 1er juin 2021 susvisé est ainsi modifié :

1° Au premier alinéa de l'article 4 bis, la date : « 30 juin 2022 » est remplacée par la date : « 30 septembre 2022 » ;

2° L'annexe 1 à l'article 5 est ainsi modifiée :

a) Le dernier alinéa du I est remplacé par les dispositions suivantes :

«-le vaccin à ARNm SPIKEVAX (mRNA-1273) du laboratoire Moderna » ;

b) Les deuxième et dernier alinéas du II sont remplacés par les dispositions suivantes :

«-le vaccin VAXZEVRIA du laboratoire AstraZeneca ;

«-le vaccin JCOVDEN du laboratoire Janssen. » ;

c) Le dernier alinéa du III est remplacé par les dispositions suivantes :

«-le vaccin NUVAXOVID du laboratoire Novavax » ;

3° Le dernier alinéa de l'annexe 1 bis à l'article 5 est remplacé par les dispositions suivantes :

«-le vaccin à ARNm COMIRNATY pédiatrique (BNT162b2) des laboratoires Pfizer/ BioNTech. »