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Suppression d'un arrêté sur les systèmes d'information du ministère de la défense
L'arrêté du 6 juin 2006 portant création et organisation d'instances relatives aux systèmes d'information et de communication du ministère de la défense est abrogé.
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 8 avril 2013Art. 2 : Rôle de la sous-direction de la stratégie dans les systèmes d'information du ministèreArrêté du 8 avril 2013Art. 3 : Rôle et organisation de la sous-direction des systèmes d'information
-Arrêté du 8 avril 2013Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8-Arrêté du 6 juin 2006