Article 3
L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé pour une période de quatre ans aux personnes morales suivantes :
SASP Jeunesse laïque Bourg basket ;
SASP Stade clermentois basket Auvergne.
1 version
L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé pour une période de quatre ans aux personnes morales suivantes :
SASP Jeunesse laïque Bourg basket ;
SASP Stade clermentois basket Auvergne.
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L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé pour une période de quatre ans aux personnes morales suivantes :
SASP Jeunesse laïque Bourg basket ;
SASP Stade clermentois basket Auvergne.