Arrêté du 28 juin 2007

Article 1

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Article 1

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport (Agrément des centres de formation sportive) est renouvelé pour une période de quatre ans aux personnes morales suivantes :
Association Strasbourg Illkirch-Graffenstaden ;
SASP Bourges basket (secteur féminin) ;
SASP Paris basket racing ;
Association ASVEL basket ;
Association chorale Roanne basket ;
Association Club maritime Gravelines Dunkerque.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport (Agrément des centres de formation sportive) est renouvelé pour une période de quatre ans aux personnes morales suivantes :
Association Strasbourg Illkirch-Graffenstaden ;
SASP Bourges basket (secteur féminin) ;
SASP Paris basket racing ;
Association ASVEL basket ;
Association chorale Roanne basket ;
Association Club maritime Gravelines Dunkerque.

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