JORF n°198 du 28 août 2007

Article 1

Article 1

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est renouvelé pour une période de quatre ans aux personnes morales suivantes :
Association Strasbourg Illkirch-Graffenstaden ;
SASP Bourges basket (secteur féminin) ;
SASP Paris basket racing ;
Association ASVEL basket ;
Association chorale Roanne basket ;
Association Club maritime Gravelines Dunkerque.


Historique des versions

Version 1

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est renouvelé pour une période de quatre ans aux personnes morales suivantes :

Association Strasbourg Illkirch-Graffenstaden ;

SASP Bourges basket (secteur féminin) ;

SASP Paris basket racing ;

Association ASVEL basket ;

Association chorale Roanne basket ;

Association Club maritime Gravelines Dunkerque.