Abrogé par Arrêté du 9 octobre 2009 - art. 3 (V)
Créé le 1 juillet 2000 · En vigueur du 24 novembre 2008 au 11 octobre 2009
Il organise les concours et examens dont la mise en œuvre lui est confiée par le chef d'état-major de l'armée de terre.
Abrogé depuis le lundi 12 octobre 2009
Abrogé parArrêté du 9 octobre 2009art. 3 (V)
En vigueur du lundi 24 novembre 2008 au dimanche 11 octobre 2009
Modifié parArrêté du 12 novembre 2008art. 2
Il organise les concours ⏺ et examens dont la mise en œuvre lui est confiée par le chef d'état-major de l'armée de terre.
En vigueur du samedi 1 juillet 2000 au dimanche 23 novembre 2008
Il organise les concours d'admission dans les écoles relevant de son autorité, sous réserve des dispositions relatives au concours interarmées de recrutement d'élèves commissaires, ainsi que les concours et examens dont la mise en oeuvre lui est confiée par le chef d'état-major de l'armée de terre.