Abrogé par Arrêté du 9 octobre 2009 - art. 3 (V)
Créé le 1 juillet 2000 · Abrogé le 12 octobre 2009
Il organise les concours et examens dont la mise en œuvre lui est confiée par le chef d'état-major de l'armée de terre.
Arrêté du 28 juin 2000
Il organise les concours et examens dont la mise en œuvre lui est confiée par le chef d'état-major de l'armée de terre.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 9 octobre 2009 - art. 3 (V)
Créé le 1 juillet 2000 · Abrogé le 12 octobre 2009
Il organise les concours et examens dont la mise en œuvre lui est confiée par le chef d'état-major de l'armée de terre.
Abrogé depuis le lundi 12 octobre 2009
Abrogé parArrêté du 9 octobre 2009art. 3 (V)
En vigueur du lundi 24 novembre 2008 au dimanche 11 octobre 2009
Modifié parArrêté du 12 novembre 2008art. 2 : Modification de l'organisation des concours et examens militaires
En vigueur du samedi 1 juillet 2000 au dimanche 23 novembre 2008
Source : Légifrance