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JORF n°169 du 24 juillet 1990
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Version 1
Art. 1er. - L'autorisation d'effectuer des transports aériens de passagers, de poste et de marchandises dans les conditions prévues par les articles L.330-1 à L.330-6 et R.330-1 à R.330-17 du code de l'aviation civile est retirée à la société O.H. Aviation.