Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'un arrêté de 2023 par un texte officiel en 2026
Résumé. Un arrêté de 2023 a été modifié par un texte officiel en août 2026, ajoutant ou changeant des règles dans ses articles et son annexe.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 6 juin 2023Art. 1 bis → Version 2Arrêté du 6 juin 2023Art. Annexe → Version 3
- Arrêté du 6 juin 2023Art. 1 bis, Art. Annexe