Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision des niveaux d'enseignement médical requis pour les soins à bord
Résumé. Les niveaux d'enseignement médical requis pour dispenser des soins ou assurer la responsabilité des soins à bord des navires sont précisés selon leur jauge et leur distance des côtes.
A modifié les dispositions suivantes :