Arrêté du 28 juillet 2011

Article 3

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Article 3

L'annexe I de l'arrêté du 17 août 1978 susvisé est remplacée par l'annexe I au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 5 août 2011

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Modification d'une annexe réglementaire

Résumé. Un arrêté remplace une annexe dans un règlement sur les certificats d'aptitude théorique.

L'annexe I de l'arrêté du 17 août 1978 susvisé est remplacée par l'annexe I au présent arrêté.

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En vigueur depuis le vendredi 5 août 2011

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