Créé le 1 septembre 2007
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 7 juillet 2005Sct. Liste des établissements d'enseignement français à l'étranger relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger.
- Arrêté du 7 juillet 2005Sct. Liste des établissements d'enseignement français à l'étranger relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger.