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Suppression des articles d'un arrêté de juillet
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 juillet 2020Art. 1, Art. 2, Art. 3
Arrêté du 28 janvier 2022
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 juillet 2020
Art. 1, Art. 2, Art. 3
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 juillet 2020Art. 1, Art. 2, Art. 3
Source : Légifrance
Arrêté du 10 juillet 2020 (VT)
Programme d'enseignement pour les sections internationales russes
Arrêté du 10 juillet 2020 · art. 1 (VT)
Nouveaux programmes pour les sections internationales russes au lycée
Arrêté du 10 juillet 2020 · art. 2 (VT)
Nouveau programme d'enseignement pour les sections internationales russes
Arrêté du 10 juillet 2020 · art. 3 (VT)