JORF n°0040 du 17 février 2022

Arrêté du 28 janvier 2022

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 ;

Vu l'arrêté du 6 août 2021 relatif aux sections internationales de classe de seconde et aux classes menant au baccalauréat français international ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 20 janvier 2022,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Programme de l'enseignement de langue et littérature pour la classe de seconde des sections internationales russes

Résumé Le programme pour la seconde en russe est dans l'annexe.

Le programme de l'enseignement de langue et littérature pour la classe de seconde des sections internationales russes est fixé par l'annexe du présent arrêté.

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Article 2

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Abrogation de dispositions

Résumé Cet article supprime trois articles d'un autre texte.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 10 juillet 2020 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3 > >

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4 abrogés

Article 3

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Entrée en vigueur de l'arrêté

Résumé Les nouvelles règles commenceront à la rentrée de 2022.

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la rentrée scolaire 2022.

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Article 4

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Mise en œuvre de l'arrêté

Résumé Le directeur de l'enseignement scolaire doit s'assurer que cet arrêté soit appliqué et publié.

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 28 janvier 2022.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement scolaire,

E. Geffray

Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 10 mars 2022 sur le site

http://www.education.gouv.fr

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