Abrogé1 septembre 2023
Abrogé par Arrêté du 28 janvier 2022 - art. 2
Créé le 22 juillet 2020
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à partir de la rentrée scolaire 2020 pour les trois niveaux d'enseignement du lycée.
Arrêté du 10 juillet 2020
Article 2
Historique des versions
Abrogé depuis le vendredi 1 septembre 2023
Abrogé parArrêté du 28 janvier 2022art. 2
En vigueur du mercredi 22 juillet 2020 au jeudi 31 août 2023