JORF n°0177 du 21 juillet 2020

Arrêté du 10 juillet 2020

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 11 juin 2020,

Arrête :

Article 1

Le programme d'enseignement de langue et littérature des sections internationales russes conduisant au baccalauréat général, option internationale, est fixé par l'annexe du présent arrêté.

Article 2

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à partir de la rentrée scolaire 2020 pour les trois niveaux d'enseignement du lycée.

Article 3

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Conformément à l’article 2 de l’arrêté du 28 janvier 2022, ces dispositions sont abrogées à la rentrée scolaire 2022 en tant qu'elles s'appliquent en classes de seconde et de première et à la rentrée scolaire 2023 en tant qu'elles s'appliquent en classe terminale.

Fait le 10 juillet 2020.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement scolaire,

E. Geffray

Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 23 juillet 2020 sur le site

http://www.education.gouv.fr.