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Arrêté du 10 juillet 2020

Abrogé1 septembre 2023

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 11 juin 2020,

Arrête :

Abrogé1 septembre 2023

Créé le 22 juillet 2020

Le programme d'enseignement de langue et littérature des sections internationales russes conduisant au baccalauréat général, option internationale, est fixé par l'annexe du présent arrêté.

Abrogé1 septembre 2023

Créé le 22 juillet 2020

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à partir de la rentrée scolaire 2020 pour les trois niveaux d'enseignement du lycée.

Abrogé1 septembre 2023

Créé le 22 juillet 2020

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Conformément à l’article 2 de l’arrêté du 28 janvier 2022, ces dispositions sont abrogées à la rentrée scolaire 2022 en tant qu'elles s'appliquent en classes de seconde et de première et à la rentrée scolaire 2023 en tant qu'elles s'appliquent en classe terminale.

Fait le 10 juillet 2020.

Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
E. Geffray

Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 23 juillet 2020 sur le site http://www.education.gouv.fr.

En vigueur du mercredi 22 juillet 2020 au jeudi 31 août 2023

Arrêté du 10 juillet 2020
Article 1
Article 2
Article 3