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Suppression des articles d'un arrêté de juillet
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 27 juillet 2015Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Arrêté du 28 janvier 2022
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 27 juillet 2015
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 27 juillet 2015Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Source : Légifrance
ARRÊTÉ du 27 juillet 2015 (VT)
Programme de langue portugaise pour le baccalauréat international
ARRÊTÉ du 27 juillet 2015 · art. 1 (VT)
Modification du programme de portugais pour les sections internationales
ARRÊTÉ du 27 juillet 2015 · art. 2 (VT)
Nouveaux programmes de portugais pour les sections internationales
ARRÊTÉ du 27 juillet 2015 · art. 3 (VT)
Nouveau programme pour les sections internationales portugaises
ARRÊTÉ du 27 juillet 2015 · art. 4 (VT)