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Abrogé par Arrêté du 28 janvier 2022 - art. 2
La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 11 juillet 1986 relatif aux programmes des épreuves spécifiques du baccalauréat, option internationale, dans les sections portugaises ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 2 juillet 2015,
Arrête :
Abrogé par Arrêté du 28 janvier 2022 - art. 2
Créé le 20 août 2015
Le programme de langue et littérature des sections internationales portugaises conduisant au baccalauréat général, option internationale, est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
1 version
Abrogé par Arrêté du 28 janvier 2022 - art. 2
Créé le 20 août 2015
Le programme de langue et littérature portugaises figurant dans l'arrêté du 11 juillet 1986 susvisé est abrogé à l'entrée en vigueur du programme correspondant au présent arrêté.
1 version
Abrogé par Arrêté du 28 janvier 2022 - art. 2
Créé le 20 août 2015
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à partir de la rentrée scolaire 2015 pour les trois niveaux d'enseignement.
1 version
Abrogé par Arrêté du 28 janvier 2022 - art. 2
Créé le 20 août 2015
La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Conformément à l’article 2 de l’arrêté du 28 janvier 2022, ces dispositions sont abrogées à la rentrée scolaire 2022 en tant qu'elles s'appliquent en classes de seconde et de première et à la rentrée scolaire 2023 en tant qu'elles s'appliquent en classe terminale.
Fait le 27 juillet 2015.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
F. Robine
Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 3 septembre 2015 sur le site http://www.education.gouv.fr.
Abrogé depuis le vendredi 1 septembre 2023
Abrogé parArrêté du 28 janvier 2022art. 2
En vigueur du jeudi 20 août 2015 au jeudi 31 août 2023