Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des panneaux de signalisation des zones radiologiques
Résumé. Les panneaux de signalisation des zones à risque radiologique changent de forme et de couleur pour mieux indiquer les dangers.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 mai 2006Art. ANNEXE → Version 3
- Arrêté du 15 mai 2006Art. ANNEXE