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Modification des règles de sécurité pour les appareils émetteurs de rayonnements
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 mai 2006Sct. Section I : Dispositions relatives aux appareils mobiles ou portables émetteurs de rayonnements ionisants, telles que définies à l'article R. 4451-27 du code du travail (Dispositions spécifiques pour les appareils mobiles émetteurs de rayonnements ionisants)., Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 8, Art. 9, Art. 11