Arrêté du 28 janvier 2020

Article 15

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Article 15

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 mai 2006

Sct. Section I : Dispositions relatives aux appareils mobiles ou portables émetteurs de rayonnements ionisants, telles que définies à l'

article R. 4451-27 du code du travail

(

Dispositions spécifiques pour les appareils mobiles émetteurs de rayonnements ionisants

)

Art. R.4451-27

Dispositions spécifiques pour les appareils mobiles émetteurs de rayonnements ionisants

Des règles s'appliquent pour les appareils mobiles qui émettent beaucoup de radiation, sauf s'ils sont fixes.

., Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 8, Art. 9, Art. 11

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Modification des règles de sécurité pour les appareils émetteurs de rayonnements

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour protéger les travailleurs des appareils qui émettent des rayonnements dangereux.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 mai 2006Sct. Section I : Dispositions relatives aux appareils mobiles ou portables émetteurs de rayonnements ionisantsArrêté du 15 mai 2006telles que définies à l'article R. 4451-27 du code du travail (Dispositions spécifiques pour les appareils mobiles émetteurs de rayonnements ionisants)Art. R.4451-27Dispositions spécifiques pour les appareils mobiles émetteurs de rayonnements ionisantsDes règles s'appliquent pour les appareils mobiles qui émettent beaucoup de radiationArrêté du 15 mai 2006sauf s'ils sont fixes..
- Arrêté du 15 mai 2006
Sct. Section I : Dispositions relatives aux appareils mobiles ou portables émetteurs de rayonnements ionisants, telles que définies à l'article R. 4451-27 du code du travail (Dispositions spécifiques pour les appareils mobiles émetteurs de rayonnements ionisants)., Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 8, Art. 9, Art. 11

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